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Enseignes : quelles sont les réglementations ?

Enseignes : quelles sont les réglementations ?

Une enseigne peut consister en une inscription, une image, une forme ou un logo et est généralement apposée sur la façade d’un établissement. Elle permet avant tout d’identifier un local d’exploitation ou de commerce et c’est également un repère permettant aux clients, fournisseurs et visiteurs de localiser l’entreprise.
Toutefois, avant d’installer une enseigne, il y a des règles à respecter. Chez Sagimeca, nous sommes experts en réalisation et pose d’enseignes et dans cet article nous vous en disons plus sur les réglementations à prendre en compte.

Pourquoi installer une enseigne ?

Une enseigne reflète l’image de l’entreprise et l’univers qu’elle véhicule. Elle est donc un élément de communication incontournable ; elle doit attirer le regard des clients. En effet, dans les grandes villes et les zones urbaines, il est important pour les entreprises de se démarquer et de se faire repérer facilement.
Pour cela, vous pouvez nous faire confiance, car nous avons la possibilité de la personnaliser tout en restant dans l’esprit de votre charte graphique. Afin de créer l’enseigne qui met le mieux votre logo, votre nom ou votre activité en valeur, nos commerciaux sont à votre disposition pour vous guider et pour vous conseiller.
Que vous optiez pour des enseignes en lettres boîtiers ou creuses, en lettres et logos découpés, en panneaux et bâches tendues, en drapeaux, en caissons lumineux ou et totems et mâts, nos équipes sauront prendre en compte toutes vos demandes.

Quelles sont les règles à respecter lors d’une installation d’enseigne ?

Avant toute installation d’enseigne, une autorisation administrative préalable peut être nécessaire :
  • si une clause du bail commercial ou du règlement de copropriété rend l’autorisation du bailleur essentiel,
  • si l’enseigne se situe dans une commune couverte par un règlement local de publicité,
  • si elle est à faisceau laser,
  • si elle est placée sur un monument naturel ou un arbre, dans un site classé, un parc national, une réserve naturelle, un parc naturel régional ou une zone protégée autour d’un site classé
  • et si l’immeuble est classé ou inscrit aux titres des monuments historiques
L’autorisation doit être demandée à la mairie quand elle est prévue par un règlement local de publicité, ou à la préfecture dans les autres cas, car il faut noter qu’une installation sans autorisation est punissable d’une amende et d’une obligation de retrait. Afin de bien respecter toutes les réglementations pour les enseignes, ces dernières ne doivent en aucun cas gêner la sécurité routière, la signalisation et la circulation. Les Enseignes sont soumises à une taxation variable en fonction de chaque commune. Il conviendra, donc, de vous informer auprès des services techniques ou des services d’urbanisme afin de vous acquitter de cette règlementation. En outre, elles doivent s’adapter aux règles prévues en matière de dimensions, d’éclairage nocturne et d’emplacement.

Contactez Sagimeca pour vos besoins d’enseignes

Forts d’une expérience de plus de 40 ans dans le métier, nous mettons notre expertise à votre disposition pour vous accompagner dans vos projets d’enseignes. Dès la conception à l’installation, nous vous garantissons des prestations de qualité.
Bien plus que la création et la pose d’enseignes, nous vous proposons des services d’impression numérique et de signalétique.


Pour avoir plus d’informations sur nos services et sur notre entreprise, n’hésitez pas à nous contacter et à visiter notre site internet.